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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE
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gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS
UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
4359005
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2027
gris d\'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS de UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS

Déposée le 3 mai 2017 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE domicilié(e) QUARTIER CHAUSSY, 107 AVENUE DE VALLON - 07120 - RUOMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.

UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : SECRET D'AUTOMNE , Vendanges d'Octobre , ORELIE , Chatus MONNAIE D'OR , LES CHANTELAUZES , Cuvée d'Une Nuit , CELLIER DU PONT D'ARC , LA SEGUSIANE , ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS


UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE, Union de coopératives agricoles à capital variable - QUARTIER CHAUSSY, 107 AVENUE DE VALLON - 07120 - RUOMS - France - SIREN 776260812


GPI & Associés, M. Grünig Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Vin bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Ardèche ”.